J.O. Numéro 44 du 21 Février 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 03378
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 20 décembre 2001 portant promotion (aviation civile)
NOR : EQUA0200257A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 20 décembre 2001, les attachés d'administration de l'aviation civile dont les noms suivent sont promus au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2001 dans les conditions suivantes :
A compter du 27 janvier 2001
M. Mainardis (Michel), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 27 janvier 2001).A compter du 13 juin 2001
Mme Michon (Dominique), attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 13 juin 2001).A compter du 22 août 2001
M. Coste (Charles), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 22 août 2001).A compter du 21 mars 2001
M. Cabanes (Reynold), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 21 mars 2001).A compter du 1er janvier 2001
M. Dang Anh Kiet (Jean), attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2001).